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Table des Matières
1. Utilisation du site et conditions d'inscription
2. Données personnelles
3. Relations avec les sites partenaires et annonceurs
4. Propriété intellectuelle
5. Limitation de responsabilité
6. Garantie
7. Conditions additionnelles
8. Force majeure
9. Comportements frauduleux et atteintes à l'intégrité du site
10. Notifications
11. Stipulations diverses
12. Loi applicable
1. Utilisation du site et conditions d'inscription
L'utilisation de nos services implique que vous avez pris connaissance et que vous acceptez les termes des présentes Conditions d'utilisation et que vous vous soyez inscrit. L'utilisation de nos services est gratuite. Si votre inscription a été suspendue suite à une utilisation de nos services en violation des présentes Conditions d'utilisation, vous ne serez plus autorisé à utiliser ces services.
2. Données personnelles
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4. Propriété intellectuelle
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5. Limitation de responsabilité
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6. Garantie
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7. Conditions additionnelles
Au fur et à mesure du développement du site ObjetModerne, nous pourrons être amenés à proposer des services complémentaires. L'utilisation de ces services pourra être soumise à des conditions additionnelles qui vous seront notifiées lors de votre première utilisation desdits services. Ces conditions additionnelles seront incorporées aux présentes Conditions d'utilisation par référence et auront pleine valeur contractuelle.
8. Force majeure
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9. Comportements frauduleux et atteintes à l'intégrité du site
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10. Notifications
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11. Stipulations diverses
Indépendance des parties. WebMediaRM d'une part, et vous d'autre part, sommes des parties indépendantes, chacune agissant en son nom et pour son propre compte. Les présentes Conditions d'utilisation ne créent aucun lien de subordination, de mandat, société en participation, entreprise commune, de relations employeur/employé ou franchiseur/franchisé entre WebMediaRM et vous-même.
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Manquements. Notre tolérance à un manquement aux présentes Conditions d'utilisation par un utilisateur ou un tiers n'altérera aucunement nos droits et actions à l'encontre de tout autre manquement similaire et/ou ultérieur
Intégralité du contrat. Les présentes Conditions d'utilisation y compris le préambule, accompagnées de la Charte des données personnelles et des conditions additionnelles, constituent l'intégralité de l'accord conclu entre les parties.
12. Loi applicable
LES PRESENTES CONDITIONS D'UTILISATION SONT SOUMISES A LA LOI FRANÇAISE. LES TRIBUNAUX FRANÇAIS AURONT COMPETENCE EXCLUSIVE POUR SE PRONONCER SUR TOUS LES LITIGES SUSCEPTIBLES DE NAITRE ENTRE LES PARTIES, RELATIFS A L'EXECUTION DES PRESENTES.
Le site
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Le site
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9 avenue Cafarelli, Tour Cafarelli - 06 000 NICE - France
www.webmediarm.com
Inscrite au Registre du commerce et des sociétés de Nice sous le numéro B 788 584 431
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Gérant et directeur de la publication : M. MASSE
Hébergement technique et conception du site :
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La présente Charte des données personnelles (ci-après, la "Charte") fait partie intégrante des Conditions d'utilisation du site
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1. Utilisation du site ObjetModerne et données recueillies
2. Cookies
3. Utilisation des données personnelles
4. Sécurité
5. Spamming
6. Droit de refus, d'accès et de rectification
7. Fermeture de compte et suppression des données
1. Utilisation du site ObjetModerne et données recueillies
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